Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRODUIT EN ANJOU www.produit en anjou.fr
Département de Maine et Loire, Collectivité territoriale département

Numéro de dépôt :
4324685
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2026
PRODUIT EN ANJOU www.produit en anjou.fr de Département de Maine et Loire

Présentation de la marque PRODUIT EN ANJOU www.produit en anjou.fr

Déposée le 23 décembre 2016 par Département de Maine et LoireTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRODUIT EN ANJOU www.produit en anjou.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est Département de Maine et LoireTODO domicilié(e) Place Michel Debré - 49100 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace, CS 70040 - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France.

La marque PRODUIT EN ANJOU www.produit en anjou.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT EN ANJOU www.produit en anjou.fr arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

Département de Maine et Loire a également déposé les autres marques suivantes : PRODUIT EN ANJOU WWW.PRODUITENANJOU.FR , ANJOUEZ-VOUS ! , ANJOU VELO , ANJOU LABORATOIRE CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE , anjouez VOUS ! , ANJOUBUS , LA RETRO 1903 , l'Avenir pousse en Anjou! , LES RÉSONANCES SAINT-MARTIN SAISON MUSICALE DE LA COLLÉGIALE , Mélis@Anjou conseil Général Département de Maine-et-Loire


Département de Maine et Loire, Collectivité territoriale département - Place Michel Debré - 49100 - ANGERS - France - SIREN 224900019


Antoine Le Brun, Avocat au barreau des Hauts-de-Seine, Cabinet d'avocats FIDAL - 4-6 avenue d'Alsace, CS 70040 - 92982 - PARIS LA DEFENSE Cedex - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Ail conservé ; ajvar [poivrons conservés] ; albumine à usage culinaire ; alginates à usage culinaire ; aliments à base de poisson ; aloe vera préparé pour l'alimentation humaine ; amandes moulues ; anchois ; arachides préparées ; artichauts conservés ; baies conservées ; beignets aux pommes de terre ; beurre d'arachides ; beurre ; beurre de cacao à usage alimentaire ; beurre de coco ; blanc d'oeuf ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin [charcuterie] (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; bouillons (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; préparations pour faire des bouillons (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; bouquets [crevettes roses] non vivants / crevettes roses [bouquets] non vivantes ; en-cas à base de fruits ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; chasse [gibier] / gibier (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; chips de fruits ; chips de pomme de terre pauvres en matières grasses ; choucroute ; chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine ; compote de pommes ; compote de canneberges ; compotes ; concentré de tomates ; concentrés [bouillons] ; confitures ; conserves de poisson ; conserves de fruits ; conserves de viande (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; conserves de légumes ; coquillages non vivants ; cornichons ; crème de beurre ; crème [produit laitier] ; crème fouettée ; crevettes grises non vivantes ; croquettes alimentaires ; crustacés non vivants ; dattes ; écorces [zestes] de fruits / zestes de fruits ; écrevisses non vivantes ; extraits d'algues à usage alimentaire ; extraits de viande (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; ferments lactiques à usage culinaire ; fèves conservées ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; foie (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; fromages ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits confits / fruits cristallisés ; fruits cuits à l'étuvée ; fruits à coque préparés ; fruits conservés dans l'alcool ; compositions de fruits transformés ; fruits à coque confits ; fruits à coque aromatisés ; gélatine* (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; gelées de fruits ; gelées comestibles (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; gelées de viande (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; gingembre [confiture] ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; graines de tournesol préparées ; graines préparées ; graisse de coco ; graisses comestibles / graisses alimentaires ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; harengs non vivants ; holothuries [concombres de mer] non vivantes ; homards non vivants ; hoummos [pâte de pois chiches] ; huile de colza comestible / huile de navette comestible ; huile de maïs ; huile de palmiste à usage alimentaire ; huile de sésame ; huile de palme à usage alimentaire ; huile d'olive comestible ; huile d'os comestible ; huile de tournesol comestible ; huile de coco ; huile de graines de lin à usage culinaire ; huiles comestibles ; huîtres non vivantes ; ichtyocolle à usage alimentaire ; jambon (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; jaune d'oeuf ; juliennes [potages] ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ; képhir ; kimchi [plat à base de légumes fermentés] ; koumys ; lait ; lait caillé ; lait de soja [succédané du lait] ; lait de poule sans alcool ; lait albumineux ; lait concentré sucré ; lait d'arachides à usage culinaire ; lait d'amandes à usage culinaire ; lait de riz [succédané de lait] ; lait en poudre* ; produits laitiers ; langoustes non vivantes ; lard (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; lécithine à usage culinaire ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; lentilles [légumes] conservées ; margarine ; marmelades ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; moelle à usage alimentaire (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; moules non vivantes ; mousses de poisson ; mousses de légumes ; nids d'oiseaux comestibles ; noisettes préparées ; noix de coco séchées ; oignons [légumes] conservés ; olives conservées ; palourdes non vivantes ; pâte de courge à moelle ; pâte d'aubergine ; pâtés de foie (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; pectine à usage culinaire ; petit-lait ; piccalilli ; pickles ; pois conservés ; poisson conservé ; poisson saumuré ; poissons non vivants ; pollen préparé pour l'alimentation ; pommes chips / chips [pommes de terre] ; préparations pour faire du potage ; potages / consommés (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; présure ; prostokvasha [lait caillé] ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; raisins secs ; ryazhenka [lait fermenté cuit au four] ; saindoux (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; salades de légumes ; salades de fruits ; salaisons (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; sardines non vivantes ; saucisses / saucissons (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; saucisses panées (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; saumon [poissons non vivants] ; smetana [crème aigre] ; suif à usage alimentaire ; tahini [pâte de graines de sésame] ; thon [poissons non vivants] ; tofu ; tripes (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; truffes conservées ; varech comestible grillé ; viande (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; viande conservée (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; viande de porc ; yakitori ; yaourt ; oeufs* ; oeufs en poudre ; oeufs d'escargots pour la consommation ; oeufs de poisson préparés.

Additifs de gluten à usage culinaire ; ail émincé [condiment] ; algues [condiments] ; aliments à base d'avoine ; amidon à usage alimentaire / fécule à usage alimentaire ; anis [grains] ; anis étoilé ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aromatisants à la vanille à usage culinaire ; arômes de café ; arômes pour gâteaux, autres qu'huiles essentielles ; arômes alimentaires, autres qu'huiles essentielles ; arômes pour boissons, autres qu'huiles essentielles ; assaisonnements ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; avoine écachée ; avoine mondée ; baozi [petits pains farcis] ; barres de céréales hyperprotéinées ; barres de céréales ; bâtons de réglisse [confiserie] ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; biscottes ; biscuits ; biscuits de malt ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons à la menthe ; bonbons ; bouillie de farine de maïs à l'eau ou au lait ; brioches ; burritos ; cacao ; cacao au lait ; café ; café vert ; café au lait ; cannelle [épice] ; câpres ; caramels [bonbons] ; en-cas à base de céréales ; en-cas à base de riz ; chapelure ; cheeseburgers [sandwichs] ; chicorée [succédané du café] ; chocolat ; chocolat au lait [boisson] ; chow-chow [condiment] ; chutneys [condiments] ; clous de girofle ; condiments ; confiserie / sucreries ; confiserie à base d'amandes ; confiserie à base d'arachides ; coulis de fruits [sauces] ; couscous [semoule] ; crackers ; crème anglaise ; crème de tartre à usage culinaire ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; curcuma* ; curry [condiment] / cari [condiment] / cary [condiment] ; décorations au chocolat pour gâteaux ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; eau de mer pour la cuisine ; édulcorants naturels ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; épices ; essences pour l'alimentation à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles ; extraits de malt pour l'alimentation ; préparations faites de céréales ; farine de fèves ; farine de maïs ; farine de moutarde ; farine d'orge ; farine de soja ; farine de pommes de terre* ; farine de tapioca* ; farines* ; farines de fruits à coque ; ferments pour pâtes ; fleur de farine / farine de blé ; fleurs ou feuilles en tant que succédanés de thé ; flocons de maïs / corn flakes / paillettes de maïs ; flocons d'avoine ; flocons de céréales séchées ; fondants [confiserie] ; fruits à coque enrobés de chocolat ; gâteaux ; gâteaux de riz ; gaufres / bricelets ; gelée royale* ; germes de blé pour l'alimentation humaine ; gimbap [plat coréen à base de riz] ; gingembre [condiment] ; préparations de glaçage pour jambons ; glaçages pour gâteaux ; glace brute, naturelle ou artificielle ; glace à rafraîchir ; glaces alimentaires ; glucose à usage culinaire ; gluten préparé pour l'alimentation ; gommes à mâcher* ; graines de lin pour l'alimentation humaine ; gruau d'avoine ; gruaux pour l'alimentation humaine ; halvas ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; infusions non médicinales ; jiaozi [boulettes de pâte farcies] ; jus de viande [sauces] ; ketchup [sauce] ; levain ; levure* ; liants pour glaces alimentaires / liaisons pour glaces alimentaires ; liants pour saucisses / liaisons pour saucisses ; macaronis ; macarons [pâtisserie] ; maïs grillé et éclaté [pop corn] ; maïs moulu ; maïs grillé ; malt pour l'alimentation humaine ; maltose ; marinades ; massepain ; mayonnaises ; mélanges pour okonomiyaki [galettes salées japonaises] ; mélasse ; menthe pour la confiserie ; miel ; mousses au chocolat ; moutarde ; muesli ; noix muscade ; nouilles ; okonomiyaki [galettes salées japonaises] ; orge mondé ; orge égrugé ; pain azyme ; pain d'épice ; pain ; papier comestible ; papier de riz comestible ; pastilles [confiserie] ; pâte d'amandes ; pâte à gâteaux ; pâte de fèves de soja [condiment] / miso [condiment] ; pâte à cuire ; pâte à tarte ; pâte de riz à usage culinaire ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; pâtés en croûte ; pâtes de fruits [confiserie] ; pâtisserie ; pelmeni [boulettes de pâte farcies à la viande] ; pesto [sauce] ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; petits-beurre ; piments [assaisonnements] ; pizzas ; poivre ; poudings ; poudre pour gâteaux ; poudre à lever ; poudres pour la fabrication de crèmes glacées ; pralines ; propolis* ; quatre-épices ; quiches ; ramen [plat japonais à base de nouilles] ; ravioli ; réglisse [confiserie] ; relish [condiment] ; repas préparés à base de nouilles ; riz ; riz au lait ; rouleaux de printemps ; safran [assaisonnement] ; sagou ; sandwiches ; sauce tomate ; sauce piquante de soja ; sauces [condiments] ; sauces à salade ; sauces pour pâtes alimentaires ; sel pour conserver les aliments ; sel de cuisine ; sel de céleri ; semoule ; semoule de maïs ; sirop de mélasse ; sorbets [glaces alimentaires] ; spaghetti ; produits pour stabiliser la crème fouettée ; succédanés du café ; sucre* ; sucre candi* ; sucre de palme ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; sucreries pour la décoration de gâteaux ; sushi ; taboulé ; tacos ; tapioca ; tartes ; thé* ; thé glacé ; tortillas ; tourtes ; vanilline [succédané de la vanille] ; vareniki [boulettes de pâte farcies] ; préparations végétales remplaçant le café ; vermicelles ; vinaigre de bière ; vinaigres ; yaourt glacé [glaces alimentaires].

Agrumes frais ; ail frais ; algarobilla [aliments pour animaux] ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux / substances alimentaires fortifiantes pour les animaux / fourrages fortifiants ; aliments pour animaux / produits alimentaires pour animaux ; aliments pour oiseaux ; amandes [fruits] ; animaux de ménagerie ; animaux vivants (à l'exclusion de tout produit issu de viande boeuf ou de volailles) ; appâts vivants pour la pêche ; arachides fraîches ; arbres [végétaux] ; arbres de Noël* ; arbustes ; artichauts frais ; avoine ; bagasses de canne à sucre à l'état brut ; baies fraîches ; baies de genévrier ; betteraves fraîches ; biscuits pour chiens ; blanc de champignon [semis] ; blé / froment ; bois bruts ; bois en grume ; boissons pour animaux de compagnie ; cannes à sucre ; caroubes brutes ; céréales en grains non travaillés ; champignons frais ; châtaignes fraîches / marrons frais ; chaux pour fourrage ; chicorée fraîche ; citrons frais ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; concombres frais ; cônes de houblon ; confits [aliments pour animaux] ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois / copeaux pour la fabrication de pâte de bois ; copra ; coques de noix de coco ; coquillages vivants ; courges fraîches ; courges à la moelle fraîches ; couronnes en fleurs naturelles ; crustacés vivants ; drêches ; écorces brutes ; écrevisses vivantes ; produits de l'élevage ; produits pour l'engraissement des animaux ; épinards frais ; farine de riz [fourrage] ; farine de lin [fourrage] ; farine d'arachides pour animaux ; farine de poisson pour l'alimentation animale ; farine de lin pour l'alimentation animale ; farines pour animaux ; fèves brutes de cacao ; fèves fraîches ; fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; foin ; fourrages / aliments pour bestiaux / aliments pour le bétail / pâture ; fruits à coque ; fruits frais ; compositions de fruits frais ; gazon naturel ; germes [botanique] ; germes de blé pour l'alimentation animale ; graines à planter / semences à planter ; graines de lin pour l'alimentation animale ; graines de lin comestibles non transformées ; grains [céréales] ; grains pour l'alimentation animale ; gruaux pour la volaille ; harengs vivants ; herbes potagères fraîches ; holothuries [concombres de mer] vivantes ; homards vivants ; houblon ; huîtres vivantes ; laitues fraîches / salades vertes [plantes] fraîches ; langoustes vivantes ; légumes frais ; lentilles [légumes] fraîches ; levure pour l'alimentation animale ; liège brut ; litières pour animaux ; maïs ; malt pour brasserie et distillerie ; marc [résidu de fruits] ; moules vivantes ; noisettes fraîches ; noix de coco ; noix de cola / noix de kola ; nourriture pour animaux de compagnie ; oignons [bulbes de fleurs] / bulbes ; oignons frais ; olives fraîches ; oranges fraîches ; orge* ; orties ; os de seiche pour oiseaux ; paille [tiges de céréales] ; paille [fourrage] ; paillis [couverture d'humus] ; palmes [feuilles de palmiers] ; palmiers ; papier sablé pour animaux domestiques [litière] ; pâtées ; pieds de vigne ; piments [plantes] ; plantes séchées pour la décoration ; plantes d'aloe vera ; plants ; poireaux [porreaux] frais / porreaux [poireaux] frais ; pois frais ; poissons vivants ; pollen [matière première] ; pommes de pin ; pommes de terre ; produits pour la ponte de la volaille ; pouture ; racines de chicorée ; racines alimentaires ; raisins frais ; résidus de distillerie [aliments pour animaux] ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation animale ; rhubarbe fraîche ; riz non travaillé ; rosiers ; sable aromatique pour animaux domestiques [litière] ; sardines vivantes ; saumons vivants ; seigle ; sel pour le bétail ; sésame comestible non transformé ; vers à soie ; son de céréales ; thons vivants ; tourbe pour litières ; tourteaux ; tourteaux de colza ; tourteaux de maïs ; tourteaux d'arachides pour animaux ; troncs d'arbres ; truffes fraîches ; vinasse [résidu de vinification] ; volaille [animaux vivants] ; oeufs à couver ; oeufs de poissons ; oeufs de vers à soie ; fruits frais n'ayant subi aucune préparation pour la consommation à savoir : pommes, poires et framboises ; arbres [végétaux] ; arbustes ; fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; plantes séchées pour la décoration ; rosiers. Plantes à l'exception des échalotes ; échalotes bénéficiant de l'indication géographique : “ Echalote d'Anjou ”.

Apéritifs sans alcool ; boissons de fruits sans alcool ; boissons à base de petit-lait ; préparations pour faire des boissons ; boissons sans alcool ; boissons isotoniques ; boissons sans alcool à base de miel ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] / smoothies [boissons de fruits ou de légumes mixés] ; boissons sans alcool à l'aloe vera ; boissons à base de soja, autres que succédanés de lait ; boissons protéinées pour sportifs ; boissons à base de riz, autres que succédanés de lait ; boissons sans alcool aromatisées au café ; boissons sans alcool aromatisées au thé ; cocktails sans alcool ; eau de Seltz ; eaux [boissons] ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; eaux lithinées ; eaux minérales [boissons] ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; eaux de table ; eaux gazeuses ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruits ; jus végétaux [boissons] ; jus de tomates [boissons] ; jus de pommes ; jus de framboise ; jus de pomme gazéifié sans alcool ; kwas [boisson sans alcool] ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachides [boisson sans alcool] ; limonades ; préparations pour faire des liqueurs ; moût de raisin ; moûts ; nectars de fruits ; orgeat ; pastilles pour boissons gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; salsepareille [boisson sans alcool] ; sirops pour boissons ; sirops pour limonades ; sodas ; sorbets [boissons].